Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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1. Données légales :
Nom du propriétaire : Carine L
Adresse de localisation du propriétaire : VAR
Le Fondateur du site web est : L Carine
Le Décideur de publication : L Carine
Par quel moyen contacter le Directeur de publication : contact@eveilverslalumiere.fr
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Le Concepteur est : L Carine
De quelle façon contacter le Webmaster : contact@eveilverslalumiere.fr
L’hebergeur du site est : Ionos
EURL composé d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce site
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : eveilverslalumiere.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site web eveilverslalumiere.fr réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site eveilverslalumiere.fr. Le site eveilverslalumiere.fr est mis à jour régulièrement par L Carine.
L Carine s’efforce d’offrir sur le site eveilverslalumiere.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive
3. Exigence d’accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne eveilverslalumiere.fr, L Carine ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site web eveilverslalumiere.fr. L’utilisateur offre les informations en pleine conscience de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site web eveilverslalumiere.fr le devoir ou non de fournir ces informations.
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